Mentions légales
1. Éditeur du site
Atelier Vert — Paysages & jardins
Zone d’activité présentée : Bordeaux et sa métropole, France
Téléphone de démonstration : 05 56 12 34 56
Adresse e-mail de démonstration : contact@ateliervert.com
Dans le cadre d’une mise en production pour une entreprise réelle, cette rubrique devrait notamment être complétée avec l’identité ou la dénomination sociale de l’éditeur, son adresse, ses coordonnées, sa forme juridique et son capital le cas échéant, ainsi que ses numéros d’immatriculation et de TVA lorsqu’ils sont applicables.
2. Direction de la publication
Pour cette démonstration, la direction de la publication est attribuée fictivement au responsable d’Atelier Vert. L’identité du directeur ou de la directrice de la publication devra être renseignée pour toute exploitation réelle du site.
3. Conception et réalisation
Conception et développement : Développe Lab — developpelab.com.
4. Hébergement
L’hébergeur dépend de l’environnement sur lequel cette démonstration est publiée. Avant toute mise en production, l’identité, la dénomination ou raison sociale, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur effectif devront être renseignées dans cette rubrique.
5. Propriété intellectuelle
La structure du site, son identité visuelle, ses textes, éléments graphiques et composants de présentation sont utilisés dans le cadre de ce projet de démonstration. Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation substantielle de ces éléments doit respecter les droits de leurs titulaires respectifs.
Les visuels intégrés au projet sont utilisés pour les besoins de la démonstration. Lors d’une mise en ligne commerciale, l’exploitant devra s’assurer qu’il dispose des licences et autorisations nécessaires pour chaque photographie, illustration, police, logo ou autre contenu protégé utilisé.
6. Responsabilité
Les contenus du site sont fournis à titre de démonstration et ne constituent ni une offre commerciale réelle, ni un devis, ni un engagement contractuel. Les tarifs, délais, statistiques, témoignages, coordonnées et zones d’intervention éventuellement affichés sont illustratifs.
Développe Lab ne saurait être assimilé à l’exploitant d’une entreprise de paysage du seul fait de la conception de cette démonstration.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. Le responsable d’un site mis en production ne peut contrôler en permanence le contenu de ces ressources externes et doit, le cas échéant, vérifier la pertinence des liens qu’il publie.
8. Données personnelles
Les informations relatives aux données personnelles, au formulaire de démonstration, aux cookies et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Pour les besoins de cette démonstration destinée au marché français, le site est présenté comme relevant du droit français. Toute version commerciale devra adapter ses mentions à l’identité, à l’activité et aux obligations réelles de son exploitant.